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Conditions Générales de Vente (CGV) - MP Motors 1. Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions commerciales conclues entre le client et MP Motors. Elles régissent la vente de services de carrosserie et de tout produit associé. 2. Commandes Toutes les commandes

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Conditions Générales de Vente (CGV) - MP Motors

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions commerciales conclues entre le client et MP Motors. Elles régissent la vente de services de carrosserie et de tout produit associé.

2. Commandes

Toutes les commandes doivent être passées par écrit via nos points de vente, par téléphone ou par tout autre moyen de communication autorisé par MP Motors. Les commandes ne sont considérées comme acceptées qu'après confirmation écrite de notre part.

3. Prix et paiement

Les prix sont communiqués lors de la commande et s'entendent hors taxes. Les taxes applicables seront ajoutées au moment de la facturation. Les paiements doivent être effectués dans un délai de 30 jours à compter de la date de facturation, sauf accord contraire écrit.

4. Livraison

Les délais de livraison sont estimés au mieux de nos capacités. Les produits sont remis au client au lieu convenu lors de la commande.

5. Annulation et retours

Les annulations de commande ne seront acceptées que si elles sont faites avant le début des travaux de carrosserie. Les retours de produits défectueux ou non conformes doivent être signalés dans les 15 jours suivant la réception.

6. Responsabilité

MP Motors n'est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs découlant de l'utilisation de nos services ou produits. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé par le client pour les produits ou services concernés.

7. Confidentialité

Toutes les informations fournies par le client à MP Motors sont considérées comme confidentielles.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit en vigueur dans votre pays. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de votre juridiction.

Fait à Genève, le 06/12/2023.

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